CONTRAT DE LICENCE D’UTILISATION DU LOGICIEL
EDITE PAR DOCTOR WEB, Ltd.
Le contrat de licence suivant est un contrat conclu entre vous en tant qu’utilisateur final (personne morale ou physique), qui acquiert le droit d’utiliser le logiciel antivirus Dr.Web® CureIt!® (« logiciel ») sous les conditions de shareware (partagiciel/libre essai) et la société Doctor Web, Ltd., ci-après dénommé, Détenteur du copyright en tant qu’éditeur de ce logiciel et possesseur des droits exclusifs sur ce logiciel :
1. Toutes les conditions décrites ci-après concernent le logiciel. Le logiciel est la propriété de Doctor Web. L'utilisation non conforme aux termes de ce contrat viole la législation et entraîne la responsabilité administrative et pénale.
2. Si vous n’acceptez pas tous les articles et toutes les conditions du présent Contrat de licence, vous n’avez pas le droit d’utiliser l’exemplaire du logiciel. Le code alphanumérique à seize chiffres (le numéro de série) de l’exemplaire du logiciel que vous avez reçu sur le support d’information, par courrier électronique ou SMS, doit être enregistré sur la page du site web du détenteur du copyright ( http://products.drweb.com/register ). En cliquant sur « J’accepte les conditions du Contrat de licence » puis sur « Continuer l’enregistrement » lors de l’enregistrement, vous acceptez les points et les conditions du présent Contrat de licence dans leur totalité. Avant l’utilisation de la version spéciale gratuite du logiciel, vous devez accepter les conditions du présent Contrat de licence en cliquant sur « J’accepte les conditions du Contrat de licence » puis sur « Continuer l’enregistrement ».
3. Durant l’enregistrement, vous saisissez votre nom (personne physique ou morale), le pays, la ville et l’e-mail. A l’issue de l’enregistrement du numéro de série, votre exemplaire du logiciel personnel (le fichier avec l’extension .exe) se crée. Vous pouvez le télécharger sur le site du Détenteur pendant 24 h.
4. L’utilisation de la version spéciale gratuite du logiciel n’est légitime que sur votre ordinateur personnel. Si vous utilisez cette version, les conditions du présent Contrat de licence s’appliquent dans leur intégralité à l’exception des pp. 6.1-6.3.
5. Dans le cas de l’acceptation complète et absolue de tous les points et de toutes les conditions de ce Contrat de licence, vous vous voyez accorder le droit non-exclusif et incessible d’utiliser le logiciel, utilisation qui ne prévoit que le lancement du logiciel et son enregistrement sur le disque dur de l’ordinateur.
6. Vous avez le droit d’utiliser le logiciel en conformité avec les conditions du présent Contrat de licence :
6.1. L’usage du logiciel n’est possible que pendant la période et sur le nombre d’ordinateurs que vous avez indiqués lors du choix de la version du logiciel. Vous pouvez retrouver cette information dans votre Espace de gestion sur le site du Détenteur (cliquez sur le lien « Espace de gestion » dans l’interface de votre exemplaire du logiciel).
6.2. Vous êtes autorisé à créer des duplicatas du logiciel selon le nombre d’ordinateurs conforme à la version du logiciel choisie ainsi que les duplicatas nécessaires à l’utilisation de la licence non-exclusive. Vous êtes également autorisé à créer un duplicata du logiciel à condition que ce duplicata ne soit destiné qu’à des fins d’archivage ou bien pour le remplacement du logiciel acquis à titre légitime en cas de perte, de suppression ou d’impossibilité d’utilisation. En cela, le duplicata du logiciel ne peut pas être utilisé à d’autres fins et doit être supprimé si la possession du logiciel est devenue illégitime.
6.3. Pendant la durée d’utilisation du logiciel, vous êtes autorisé à vous adresser au service de support technique de Doctor Web ou d’un de ses distributeurs agréés. Doctor Web s’engage à répondre aux demandes des utilisateurs reçues via le formulaire de support depuis le site de Doctor Web ( http://support.drweb.com ). Vous acceptez que les informations que vous communiquez lors de l’enregistrement ainsi que les informations fournies lors de votre appel au service support peuvent être utilisées par Doctor Web uniquement en interne. Doctor Web garantit la confidentialité de l’information reçue et sa non transmission à des tiers.
6.4. Il est interdit de modifier, décompiler, désassembler, décrypter et appliquer toute autre action aux codes du logiciel dans le but d’obtenir des informations sur les algorithmes utilisés, sans l’autorisation écrite de Doctor Web. Vous n’avez pas le droit de modifier le mécanisme de protection de logiciel. La reproduction du logiciel ayant un mécanisme de protection périmé ou sans mécanisme de protection, ou sans mécanisme de vérification de l’intégrité du fichier clé ainsi que l’utilisation d’un tel logiciel sont illégales. Il est interdit de diffuser le logiciel sous n'importe quelle forme, y compris via le réseau ou par la vente, la location, à titre de prêt (y compris l'importation à n’importe quelle fin ci-dessus mentionnée).
6.5. Le logiciel et sa documentation vous sont fournis selon le principe international « as is » (tel quel). Cela signifie qu’en aucun cas Doctor Web ne pourra être tenu pour responsable de problèmes survenant lors de l’installation, la mise à jour, le support et l’utilisation du logiciel (y compris les problèmes de compatibilité avec d’autres programmes, pilotes, incompréhension de la documentation ou si les résultats de l’utilisation du logiciel ne répondent pas à vos attentes etc.).
6.6. Toute personne physique ou morale utilisant légalement ce logiciel doit être responsable des conséquences éventuelles induites par l’incompatibilité ou le conflit avec d’autres programmes installés sur son ordinateur. Le logiciel n’est pas conçu pour les systèmes informatiques opérant dans des environnements hostiles ou intégrés dans l'équipement de survie, où une faille de fonctionnement peut provoquer une menace pour la vie.